Marque renouvelée - Marque en vigueur

Disques Dreyfus
FRANCIS DREYFUS MUSIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98739984
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2028

Présentation de la marque Disques Dreyfus

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIS DREYFUS MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Disques Dreyfus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIS DREYFUS MUSIC domicilié(e) 5 Rue de Castiglione - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 773 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Mme DELABARRE Helena domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Disques Dreyfus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Disques Dreyfus arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

FRANCIS DREYFUS MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : DREYFUS JAZZ LINE , COCKTAIL PARTY , DEZORIENTAL , ART OF BLUES , ART OF JAZZ , DREYFUS , DREYFUS , K-SPECIAL


FRANCIS DREYFUS MUSIC, Société par actions simplifiée - 5 Rue de Castiglione - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 304773716


Nomos, Mme DELABARRE Helena - 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376965 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685994 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disque acoustiques, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio et vidéo). Produits de l'imprimerie, pochettes de disques, affiches. Edition de livres, de revues. Divertissements, spectacles. Edition phonographique. Agences pour les artistes. Location d'enregistrements sonores et audiovisuels, tous les produits et services précités concernant le jazz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.